Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Composition du conseil d'administration de la caisse CIBTP du Grand Est
Composition du conseil d'administration de la caisse CIBTP du Grand Est. L'administration de la caisse est assurée par un conseil d'administration composé de professionnels
du BTP exerçant leur mandat bénévolement. Les membres sont désignés par les organisations
membres de droit et rattachées à l'une des organisations professionnelles représentatives du BTP.
Règlement intérieur de la caisse CIBTP du Grand Est
Les statuts et le règlement intérieur de la caisse fixent le cadre de son fonctionnement et de la réalisation de ses missions.
Statuts de la caisse CIBTP du Grand Est
Les statuts et le règlement intérieur de la caisse fixent le cadre de son fonctionnement et de la réalisation de ses missions.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin d'adhésion à la caisse CIBTP du Grand Est
Adhésion à la caisse
Entreprises étrangères
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers l'Allemagne
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la SOKA-BAU pour les salariés détachés en Allemagne d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Allemagne et affiliées à la SOKA-BAU, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers l'Autriche
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la BUAK pour les salariés détachés en Autriche d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.